Normes pour gaines enterrées

**F6FCO** Sam 12 Oct 2019 - 19:58

Bonsoir tout le monde,

J'ai un petit souci avec un artisan. On a fait installer une piscine Desjoyaux, le gars qui l'a installée à creusé le chemin de câbles qui la relie au tableau de la maison trop peu profond.
Je n'étais pas à coté quand il l'a fait et je me retrouve devant le fait accompli. Il y a seulement 20cm de terre sur la gaine TPC et le tuyau d'eau enterré, le souci c'est qu'on devait faire le jardin à cet endroit. Bien sur maintenant plus question d'utiliser le motoculteur qui a des pales de 30cm, et même plus de jardin du tout Evil or Very Mad

.
Et bien sur le gars me chante que tout est normal, qu'il n'y a pas de normes pour les terrains de particuliers. Et il traîne pour refaire le boulot correctement.

J'ai un peu cherché sur le net mais rien trouvé qui concernait les terrains de particuliers. On ne sait pas comment réagir face à çà, qu'en pensez-vous ?

**meles** Sam 12 Oct 2019 - 20:03

Que tu contactes ton aide juridique et qu'il faut commencer par lui faire une lettre de mise en demeure de faire le taff correctement.
Tu as tout payé ? si non, tu consignes la somme restante (il y a une procédure dont je ne me souviens pas du nom) et il sera payé à fin des travaux corrects.

**F6FCO** Sam 12 Oct 2019 - 20:06

Bonsoir Meles,
Malheureusement ma femme à fait le chèque avant qu'on s'en rende compte. On n'est pas trop procéduriers et on n'a pas d'aide juridique (association de consommateurs ?).
Et avant d'agir il faudrait être sur que ce n'est pas lui qui a raison scratch

**Strib** Sam 12 Oct 2019 - 20:07

Salut JC,

Même s'il n'y a pas de normes chez les particuliers (ce dont je doute quand même scratch

), cela ne l'empêchait pas de mettre la conduite d'eau à une profondeur hors gel, et cela varie selon les régions.

Normalement, c'est 60 cm , mais ça peut descendre à 45cm dans le sud.

Donc, il doit refaire. Par contre, est-ce que à 45 ou 60 cm, tu passerais le motoculteur quand même ?

A+
Stéphane

Edit : Pour la Protection Juridique, regarde tes contrats d'assurance habitation ou voiture, des fois c'est une option incluse...

A+

**F6FCO** Sam 12 Oct 2019 - 20:11

Bonsoir Stéphane,
A 45cm je serai un peu stressé avec mon gros motoculteur moteur Bernard, 60cm çà irait. Je lui ai dit que ce n'était pas hors-gel, sa réponse "- il n'y a qu'à vidanger le tuyau avant l'hiver". Donc le JC en colère What a Face

Bonne idée pour le contrat d'assurance, on va s'y plonger.

**meles** Sam 12 Oct 2019 - 20:12

Oui, protection juridique avec le contrat habiitation, carte bleu des fois.

https://www.picbleu.fr/page/normes-d-enfouissement-des-reseaux-eau-gaz-electricite

Manifestement, la norme, c'est aussi pour le privé

@+

**F6FCO** Sam 12 Oct 2019 - 20:18

Merci pour le lien, dans mes recherches j'étais tombé dessus mais je recherchais plus un truc du genre gouv.fr bien officiel avec lequel il ne pourrait pas discuter mais peut-être que Picbleu l'est tout autant . Effectivement c'est indiqué pour les particuliers aussi, çà me rassure.
J'ai lu partout que c'était la norme NFC 15-100 qui gérait çà mais c'est un bouquin à 50€ qu'il faut acheter, pas moyen de la trouver autrement.

**oliver67** Sam 12 Oct 2019 - 20:24

Slu.
Alors là, je suis un peu désolé de contredir tout le monde mais les aductions d'eau jardin ne sont jamais enterré s en hors gel.
On pose les tuyaux d'arrosage intégré s a moins 30 cm. Je n'ai jamais vu un particulier qui descend son motoculteur a moins 30cm et me demande même a quoi ça pourrait servir.
Ensuite, pour aménager un jardin, il suffit de savoir où passent les réseaux.

**meles** Sam 12 Oct 2019 - 20:27

Manifestement Il n'y 'a pas de grillage avertisseur non plus !

**F6FCO** Sam 12 Oct 2019 - 20:27

Je n'ai jamais vu un particulier qui descend son motoculteur a moins 30cm

Bon viens voir chez moi alors Very Happy

mon gros motoculteur à des pales de 28cm de diamètre et quand je laboure les pales sont complètement enterrées. Et le réseau passe en diagonale dans ce qui devait être le jardin, çà va être artistique d'éviter les tuyaux. Et non pas de grillage non plus.

et me demande même a quoi ça pourrait servir.

A labourer correctement, de toutes façons ce n'est pas moi qui décide de la profondeur, le moto mouline et descend de lui-même.

**meles** Sam 12 Oct 2019 - 20:31

J'ai trouvé ça, reste a trouver les textes : https://www.leguidedelamaison.com/savoir/443/269-les-canalisations-d-eau-en-exterieur.htm

**F6FCO** Sam 12 Oct 2019 - 20:35

Merci, lien mis dans le dossier et je vais faire des recherches.

**KOKO 57** Sam 12 Oct 2019 - 20:54

Salut F6fcos et tous............pas glop ton histoire What a Face

,eh ben oui,autant en électricité qu'avec le gaz ou l'eau,il y a des règles à respecter,des distances aussi entre les différentes canalisations,et des profondeurs à respecter,encore heureux study

,l'eau en dessous de l'électricité,ça me semble logique,

et super tes liens Blaise,du coup pour l'arrosage,les règles sont moins drastiques,

perso je dirais que pour tous travaux effectués par quelque artisan que ce soit,toujours être présent,dans la mesure du possible,et s'il le faut,mettre par écrit des points bien spécifiques,parce que les écrits restent et les paroles s'envolent

ensuite,il y a des protections juridiques dans beaucoup de contrats d'assurance,des fois sans qu'on le sache,au pire,il y a les associations de défenses du consommateur,

**grosb** Dim 13 Oct 2019 - 9:48

Bonjour,
En cherchant un peu, la C15-100 est accessible sur le net...
Dans tous les cas, un TPC avec élec dedans doit être enterré au minimum à (?), je ne sais plus (un fil voisin a indiqué autre chose que moi, alors je ne me prononcerais pas, c'est ici).
Mais il doit aussi être indiqué avec un filet plastique rouge placé au dessus à 20cm du TPC => ce qui induit de passer obligatoirement à plus de 40cm du sol...
Ceci étant, je referais le travail moi-même et basta, je pense que tu vas passer beaucoup de temps et d'énergie à faire refaire le travail par l'artisan amateur... une procédure c'est toujours très long, d'autant que tu as tout payé, dommage.
A moins de tomber sur une protection juridique performante, il y en a, mais c'est toujours long tout de même.
Bon courage.

**oliver67** Dim 13 Oct 2019 - 10:14

On est d'accord, enterrer une aductions d'eau a moins 20cm, c'est pas glop.
Mais de la à tout refaire pour simplement refaire le gazon, je vois pas l'intérêt.
D'autant plus qu'aujourd'hui on travaille le moins possible les sols, on refait les gazons sans fraisage (top dressing) et on mulch les massifs.
Le cas où on doit reprendre des formes reste problématique. Mais là encore, en marquant le sol a la bombe on arrive toujours a éviter les soucis.
Je suis tombé il y a 5 ans nez à nez avec une conduite toute neuve de gaz enterrée a moins 20cm, avec le godet de la mini-pelle. Après la frayeur, j'ai fait avec.
Chez le particulier, les dtu n'existent pas. Il n'y a que les règles de l'art du métier, en cas de souci.

**Roland** Dim 13 Oct 2019 - 10:54

Bonjour JC.
J'ai suivi la discussion "un peu de loin" depuis le début ...
Je ne connais pas la réglementation lié à la profondeur des réseaux d'eau et éléctricité chez un particulier.
Pour autant, sur notre terrain, tout a été posé en profondeur. Même les tuyaux d'eau de pluie qui traverse notre chemin à deux endroits, a été posé à plus de 40 cm.
Et le tout, avec des filets avertisseurs.

Dans votre configuration, l'eau étant destinée à la piscine, la question du gel ne se pose pas puisque la piscine ne fonctionnera pas à partir d'octobre.
Et "normalement", une piscine se trouve à proximité de la maison. Donc, la question du motoculteur pour le jardin doit être limitée. Tu peux préciser les distances ?
Ceci étant dit, ton artisan a quand même mis de la "très bonne volonté" (ironique) pour creuser aussi peu ... même avec une mini-pelle, la profondeur de 50 cm est atteinte aisément !!!
A mon avis, sans chercher la bagarre avec l'artisan, j'irai voir le psciniste Desjoyaux et lui demander un rdv sur place avec le terrassier (Je pars du principe que le terrassier a été commandé par le pisciniste Desjoyaux).
Le tout, en parlant de mauvaise publicité du revendeur Desjoyaux du coin ... A mon avis, en discutant à trois sur place et sans s'énerver (prépare le café et les croissants ou la bière Very Happy

), vous allez trouver une solution.
Plus tard, tu nous dira ce que tu penses de votre piscine Desjoyaux tongue

. Le fait que le système technique reste "au cul" me gêne quelque peu ... Je mettrai plutôt tout le système dans le garage, à l'abri de l'extérieur.

Bonne journée et bon courage.
Reste Zen, çà va marcher cheers

.
Roland.

**F6FCO** Dim 13 Oct 2019 - 12:45

Bonjour à tous,

Non, pas une mini-pelle, il utilisait une 8T. De plus il y a eu d'autres soucis que je ne développerai pas ici, terminé la surface du terrassement avec l'argile tirée du fond et évacué la bonne terre végétale, la piscine sur une butte au dessus du sol alors qu'on la voulait creusée pour être un peu caché de la route, on avait convenu qu'il ne viendrait pas travailler sur terrain détrempé et il a fallu qu'il vienne le seul jour ou il a plu, maintenant c'est Verdun.
Le souci c'est qu'elle a été commandée il y a plus d'un an et que tout était oral donc on passe même si ce n'est pas notre rêve au final.
Je reste sur le pbm de l'enterrage, c'est déjà assez problématique. Tu as raison il faut être à coté lors du travail, voilà ce qui se passe quand on fait confiance.
Je ne veux pas faire de mauvaise pub à Desjoyaux, je trouve leur système de construction ingénieux et bien pensé et je n'aurai même pas du citer la marque, c'est simplement un pbm de mauvais terrassement. Dés demain je passe un coup de fil à l'assurance.

Il y a 40m de gaine entre la maison et la piscine.

**KOKO 57** Dim 13 Oct 2019 - 14:48

Salut F6FCO et tous.............c'est qui qui a commander le terrassier,toi ou le pisciniste scratch

là il y a vraiment trop de choses qui ne vont pas,profondeur de l'enfouissement des gaines,eau et élec au même niveau,pas de grillage avertisseur,ta piscine pas assez enterrée,terrassement de surface avec l'argile du fond,terre végétale enlevée ,et certainement revendue What a Face

bref,si c'est le pisciniste qui a commandé le terrassier,c'est à lui de régler ça avec le terrassier,et non,pas d'enfouissement des gaines plus profond par tes propres moyens,ce serait trop facile,

vous avez quand même du signer des papiers pour que la piscine soit à tel endroit,enterrée de tant etc...donc,lettre de mis en demeure de refaire les travaux en bonne et due forme,sinon,procès envers le pisciniste,c'est à lui de se démerder avec le terrassier study

jardin ne veut pas dire pelouse,avec une simple bêche,on descend déjà à 20cm tongue

**oliver67** Dim 13 Oct 2019 - 18:04

Ça fait beaucoup, en effet.
Je comprends ta frustration. Pour le coup, effectivement, la moindre des choses serait peut être de faire redescendre les gaines.

**KOKO 57** Dim 13 Oct 2019 - 18:25

re............@Oliver,je te trouve bien gentil,avec toutes les malfaçons qu'il y a eut,d'après toi,juste redescendre un peu les gaines suffirait What a Face

(si j'ai bien compris,tu es un peu dans cette branche,terrassement,enfouissement etc...),c'est un peu trop facile de parler comme ça,surtout lorsque ce n'est pas chez soi ,

à mon avis,tu ne réagirais mais alors pas du tout de la même façon si cela se passait chez toi,quelque soit l'artisan en question ou corps de métier study

**oliver67** Dim 13 Oct 2019 - 18:38

"juste redescendre un peu les gaines suffirait "

C'est juste ce que notre ami demande.
Je vais tenter de trouver des infos.

" il faut être à coté lors du travail, voilà ce qui se passe quand on fait confiance"
Malheureusement, c'est devenu une évidence dans la construction.

**grosb** Dim 13 Oct 2019 - 21:36

Bonsoir à tous,
Ce n'est pas le tout de dire qu'il faille négocier, encore faut-il avoir des arguments solides... scratch

Comme déjà écrit plus haut, il y a des normes pour enterrer des gaines électriques chez le particulier et autres...
Cette norme est la C15-100...souvent évoquée, mais rarement citée.
Voici un exemple de ce que l'on peut y lire mais interprété en schéma simple à comprendre ici.

Contrairement à ce que j'ai écrit plus haut, je saisirai la défense juridique de mon assurance habitation (si souscrite bien sûr).
En effet, les assurances se couvrent dès qu'il s'agit de sécurité des personnes et des biens, et pour cause, ce sont les premiers concernés en cas de sinistre ou d'accident (ce que personne ne souhaite bien évidemment).

Pour les autres points, en l'absence d'écrit il est difficile de donner un avis (qui n'est d'ailleurs pas sollicité).
La seule référence est celle du contrat (bon de commande) passé entre le client et le fournisseur.
Si le fournisseur a été payé à l'issue des travaux, il pourrait être considéré que la chose commandée a été livrée conformément à la commande (réception tacite, sauf pour des vices cachés bien entendu, comme pour les gaines enterrées), et sauf dans le cas de réserves qui auraient été consignées par écrit et signées par les parties (PV de réception) et/ou toujours en l'absence de courrier au fournisseur...mais de ce cas, il est fortement recommandé de retenir une partie du solde en garantie.

**F6FCO** Lun 14 Oct 2019 - 0:00

C'est vrai qu'on tombe toujours sur cette norme, mais je n'ai pas réussi à la trouver si ce n'est en achetant guide.

**meles** Lun 14 Oct 2019 - 6:44

Je dois avoir un pdf de 2002 (MP si tu veux).

Voila ce qu'on y lit:

NFC 15-100 a écrit:
529.5 Canalisations enterrées
529.5.1 Seuls sont admis en pose enterrée des câbles dans les conditions suivantes :
a) les câbles armés d'acier et comportant sous l'armure une gaine d'étanchéité peuvent être placés directement dans le sol.
Les câbles pouvant être posés directement dans le sol sont les câbles de tension nominale au moins égale à 1000 volts et comportant un revêtement métallique, tels que ceux des séries U-1000 RGPFV, U-1000 RVFV, FR-N1X-DV, FR-N 1-X1X2Z4X2, FR-N 1-X 1G lZ4G1.
b) les câbles sans armure mais comportant une gaine épaisse nécessitent une protection mécanique indépendante contre le choc des outils métalliques à main.
Les câbles qui nécessitent une protection contre le choc des outils métalliques à main sont les câbles de tension nominale au moins égale à 1000 volts et ne comportant pas de revêtement
métallique, tels que ceux des séries U- 1000 R 12N, U- 1000 R2V, FR-N 1-X 1X2, FR-N 1-X 1G1.
Les autres câbles pouvant être utilisés dans les conditions d'influences externes AD5 (voir tableau 52D) doivent être placés dans des conduits ou fourreaux, tels que les conduits pour canalisations enterrées conformes à la norme en vigueur (14) .
c) les autres câbles doivent être placés dans des conduits ou fourreaux, ou protégés par des dispositifs équivalents contre les détériorations mécaniques.

529.5.2 Les câbles doivent être protégés contre les détériorations causées par le tassement des terres, le contact des corps durs, le choc des outils à main en cas de fouilles, ainsi que contre les actions chimiques causées par les éléments du sol.
Pour parer aux effets du tassement des terres, les câbles doivent être enfouis en terrain normal, au moins à 0,50 m de la surface du sol. Cette profondeur est portée à 0,85 m à la traversée des voies accessibles aux voitures et sous les trottoirs. Ces profondeurs peuvent être diminuées en terrain
rocheux. Elles peuvent ne pas être respectées si des dispositions sont prises pour que les câbles ne supportent pas directement les effets du tassement des terres, par exemple à l'aide de fourreaux.
Ces valeurs s'appliquent à compter de la partie supérieure du câble après pose.

**grosb** Lun 14 Oct 2019 - 10:52

Blaise...

Je l'avais aussi en plus récente (elle n'évolue pas non plus tous les jours), mais je l'ai égaré, c'est le foutoir dans mon ordi... scratch

Le texte confirme bien le schéma d'interprétation dont j'ai mis le lien et que l'on trouve un peu partout chez les fournisseurs pro.
Maintenant, notre ami a des "biscuits" pour négocier ou discuter avec sa défense juridique... farao

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